Publications - Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la défense

Lignes directrices du programme

Les lignes directrices du programme précisent les modalités du financement remboursable disponible en vertu de l’ISAD aux entreprises constituées au Canada qui mènent des travaux de recherche-développement dans les industries de l’aérospatiale, de la défense, de l’espace et de la sécurité.

Livret d’information
Ce livret présente une vue d’ensemble de l’ISAD ainsi que des renseignements généraux sur les objectifs du programme, ses critères d’admissibilité et son processus de demande.

Modalités de l'ISAD
Modalités de l'Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la defense

Guide de préparation d’une demande de l’ISAD
Ce guide est destiné aux personnes qui ont l’intention de demander du financement en vertu de l’ISAD. Il offre une explication approfondie des renseignements nécessaires à la présentation d’une proposition.

Liste de vérification de l’intégralité des propositions de l’ISAD
La liste de vérification de l’intégralité des propositions de l’ISAD vise à aider les demandeurs à s’assurer que leurs propositions sont complètes avant de les présenter à l’OTI.

CGRR / CVAR de l’ISAD
Le cadre de gestion et de responsabilisation axé sur les résultats (CGRR) et le cadre de vérification axé sur les risques (CVAR) traitent essentiellement de la gestion, de la reddition de comptes et des facteurs de risque ayant trait au programme de l’ISAD. Ces outils traduisent l’engagement de l’Office des technologies industrielles à s’assurer que le programme de l’ISAD est doté d’un solide cadre de responsabilisation afin de mesurer les progrès réalisés et démontrer les résultats. Il s’agit aussi de préciser les résultats attendus, les mécanismes servant à mesurer les résultats et les modalités prévues de présentation de rapports.

N’oubliez pas de lire aussi Renseignements à l’intention des demandeurs.

Rapports

Faits saillants du programme 2007-2009
Rapport soulignant les deux premières années (2007-2009) de l'Initiative stratégique pour l'aérospatiale et la défense

Évaluations du programme

L’OTI respecte les normes les plus rigoureuses en matière de transparence et de reddition de comptes dans la gestion de tous ses programmes de financement. Des évaluations sont effectuées périodiquement et les résultats sont rendus publics.

L’ISAD, le plus récent programme de l’OTI, a été lancé en 2007. Les évaluations du programme seront annoncées sur cette page.

Dépliants

Initiative stratégique pour l’aérospatiale et la défense
Ce dépliant présente de l’information sur l’importance de la recherche-développement ainsi qu’un aperçu de l’ISAD.